Marque enregistrée - Marque en vigueur

MADEMOISELLE DESSERTS
FINANCIERE EUROPEENNE DES DESSERTS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4265165
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2026
MADEMOISELLE DESSERTS de FINANCIERE EUROPEENNE DES DESSERTS

Présentation de la marque MADEMOISELLE DESSERTS

Déposée par voie électronique le 15 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE EUROPEENNE DES DESSERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADEMOISELLE DESSERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE EUROPEENNE DES DESSERTS domicilié(e) 14 Place Georges Pompidou - 78180 - Montigny-le-Bretonneux - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 278 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. Stéphane MEUNIER domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque MADEMOISELLE DESSERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE DESSERTS arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.

FINANCIERE EUROPEENNE DES DESSERTS a également déposé les autres marques suivantes : FINANCIERE EUROPEENNE DES DESSERTS , MADEMOISELLE DESSERTS IN LOVE WITH PATISSERIE , MADEMOISELLE DESSERTS


FINANCIERE EUROPEENNE DES DESSERTS, Société par actions simplifiée à associé unique - 14 Place Georges Pompidou - 78180 - Montigny-le-Bretonneux - France - SIREN 795278506


IPSIDE, M. Stéphane MEUNIER - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 14 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°690955 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-14

Inscription le 12 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775594 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-12

Produits laitiers ; lait de poule sans alcool ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; crèmes [produits laitiers] ; crèmes fouettées ; flans ; fruits congelés ; fruits confits ; compositions de fruits transformés ; salades de fruits ; chips de fruits ; en-cas à base de fruits ; garnitures à base de fruits pour gâteaux et tartes ; compotes ; confitures ; marmelades ; gelées de fruits ; pulpes de fruits ; gélatines ; graisses comestibles ; huiles comestibles ;

Pâtisseries ; Pâtisseries glacées ; desserts préparés [pâtisseries] ; macarons [pâtisseries] ; petits fours [pâtisseries] ; gâteaux ; gâteaux glacés ; entremets ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; biscuits ; sucreries ; confiseries ; desserts sous forme de mousses [confiseries] ; pâtes d'amandes ; pâtes de fruits [confiseries] ; glaces alimentaires ; sorbets [glaces alimentaires] ; yaourts glacés [glaces alimentaires] ; desserts glacés ; crèmes glacées [desserts] ; petits pains ; viennoiseries ; brioches [pâtisseries] ; crêpes [alimentation] ; gaufres ; tartes ; tourtes ; garnitures de chocolat pour produits de viennoiserie-pâtisserie ; décorations au chocolat pour gâteaux ; sucreries pour la décoration de gâteaux ; glaçages pour gâteaux ; pâtes à pâtisseries ; pâtes à gâteaux ; pâtes à tartes ; pâtes à cuire ; croûtes à tartes ; fonds de tartes ; préparations pour fonds de tartes ; préparations aromatisantes pour pâtisseries et gâteaux ; poudres pour gâteaux ; poudres pour la fabrication de crèmes glacées ; coulis de fruits [sauces] ; sauces au chocolat ; crèmes anglaises ; chutneys [condiments] ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ;

Services de vente au détail et en gros des produits suivants : produits laitiers, lait de poule sans alcool, milk-shakes [boissons frappées à base de lait], crèmes [produits laitiers], crèmes fouettées, flans, fruits congelés, fruits confits, compositions de fruits transformés, salades de fruits, chips de fruits, en-cas à base de fruits, garnitures à base de fruits pour gâteaux et tartes, compotes, confitures, marmelades, gelées de fruits, pulpes de fruits, gélatines, graisses comestibles, huiles comestibles, pâtisseries, pâtisseries glacées, desserts préparés [pâtisseries], macarons [pâtisseries], petits fours [pâtisseries], gâteaux, gâteaux glacés, entremets, en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz, biscuits, sucreries, confiseries, desserts sous forme de mousses [confiseries], pâtes d'amandes, pâtes de fruits [confiseries], glaces alimentaires, sorbets [glaces alimentaires], yaourts glacés [glaces alimentaires], desserts glacés, crèmes glacées [desserts], petits pains, viennoiseries, brioches [pâtisseries], crêpes [alimentation], gaufres, tartes, tourtes, garnitures de chocolat pour produits de viennoiserie-pâtisserie, décorations au chocolat pour gâteaux, sucreries pour la décoration de gâteaux, glaçages pour gâteaux, pâtes à pâtisseries, pâtes à gâteaux, pâtes à tartes, pâtes à cuire, croûtes à tartes, fonds de tartes, préparations pour fonds de tartes, préparations aromatisantes pour pâtisseries et gâteaux, poudres pour gâteaux, poudres pour la fabrication de crèmes glacées, coulis de fruits [sauces], sauces au chocolat, crèmes anglaises, chutneys [condiments], édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires. Préparation d'études de projet en matière d'affaires commerciales ; analyse d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction d'affaires commerciales ; aide à la direction d'entreprises commerciales ; administration d'affaires commerciales ; gestion d'affaires commerciales ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achats ; études de marché ; recherches de marché ; démonstration de produits ; relations publiques ;

Services financiers ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; constitution de fonds ; placement de fonds ; parrainage financier ; services pour la gestion du capital social des holdings ;

Livraison de produits alimentaires ; distribution [livraison à domicile] de produits et de marchandises alimentaires ; livraison de marchandises alimentaires commandées par téléphone, par correspondance, sur Internet ou sur appareils mobiles tels que smartphones et tablettes numériques ; transport de marchandises, empaquetage, emmagasinage, emballage et entreposage de marchandises et de produits ; stockage de marchandises et de produits ; conditionnement de marchandises et de produits ; dépôt et déchargement de produits et de marchandises ; informations en matière de transport et de livraison ;

Services de décoration de gâteaux sur commande ;

Services de traiteurs.